Mentions légales
Dernière mise à jour : 27 octobre 2026
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du service Compass, édité par BoreaLabs.
Éditeur du service
- Nom ou raison sociale : [nom de la personne ou de la société]
- Forme juridique : [par exemple entrepreneur individuel, ou SAS au capital de … €]
- Adresse : [adresse postale complète, ou adresse de domiciliation]
- Immatriculation : [numéro SIREN, ou RCS de … suivi du numéro]
- TVA : [numéro de TVA intracommunautaire, ou mention de franchise en base]
- Contact : contact@borealabs.fr, [téléphone]
- Directeur ou directrice de la publication : [nom et prénom]
Hébergement
- Hébergement de l’application : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Contact : privacy@vercel.com (Vercel ne publie pas de numéro de téléphone). Les traitements serveur s’exécutent dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne).
- Base de données : Neon, LLC (neon.com), données stockées dans l’Union européenne (Francfort, Allemagne).
Propriété intellectuelle
La marque Compass, l’interface, les textes, les illustrations et le code du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite. Les contenus de votre boutique restent votre propriété : voir les conditions d’utilisation.
Marques citées
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Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.
Les éléments surlignés sont à compléter par l’éditeur avant la mise en ligne publique. Ce texte est un modèle : faites-le relire par un professionnel du droit.